Thèmes principaux sur convention collective chambre d'agriculture
convention collective chambre d'agriculture centre • convention collective personnel chambre d'agriculture • convention collective chambre d'agriculture bretagne • convention collective chambre d'agriculture du cantal • convention collective chambre d'agriculture ille et vilaine •
Fiches techniques, Travail en exploitation caprine et ...
Pour en savoir plus sur l'ensemble du programme
Gwenaëlle Garnier, FNEC : gwenaelle.garnier@fnpl.fr
Yolande Moulem, Centre Fromager de Carmejane : cfc-dirtech@wanadoo.fr
Le programme « TRAVAIL 2005-2007 » a été réalisé avec le soutien financier du CASDAR, de l'Office de l'Elevage, de l'ANICAP, ainsi que des Conseils Régionaux liés aux structures partenaires et du Féoga.
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Voir également :
bas - Agriculture, emploi, Morbihan, www.agriemploi56.com
Attention : dans le cadre de la procédure de licenciement économique, l'employeur doit proposer au salarié d'adhérer au CSP (Contrat de Sécurisation Professionnel). Voir chômage.
Info + : si le salarié décide de se faire assister lors de l'entretien par un conseiller du salarié, il doit en informer l'employeur avant l'entretien.
Quelles sont les conséquences du non-respect de la... [suite...]
→ 15 Articles pour ce thème
Énergie : agriculteurs et Rennes métropole vont davantage ...
Les travaux en commun vont être développés entre Rennes Métropole et la Chambre d'agriculture. Illustration des complémentarités possibles sur l'exploitation de François Trubert, à Gévezé.
Une expérimentation a été menée d'avril à juillet sur la déchetterie de la Chapelle des Fougeretz, visant à fournir de la « nourriture » au digesteur de l'exploitation de François Trubert,... [suite...]
→ 5 Articles pour ce thème
Recrutement CHAMBRE D'AGRICULTURE DU CANTAL à AURILLAC
Recrutement de l'entreprise CHAMBRE D'AGRICULTURE DU CANTAL situé à AURILLAC (15000), 26 RUE 139EME REGIMENT INFANT.
Numéro de téléphone :
Chambres d'agriculture : Recrutement
24 mars 2017
Auvergne . Un(e) assistant(e) à mi-temps Cantal - CDD Date de publication : 6 novembre 2015 Un(e) Directeur(trice) général(e) d'Auvergne Rhône-Alpes
À suivre sur... [suite...]
→ 3 Articles pour ce thème
Convention collective CHAMBRE D’AGRICULTURE D’ILLE ET VILAINE
* La liste des conventions collectives indiquée pour l'entreprise CHAMBRE D'AGRICULTURE D'ILLE ET VILAINE (dont l'adresse est située à GUIPRY - 35480 - 52 AVENUE PORT) l'est à titre indicatif. Celle-ci est... [suite...]
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Articles sélectionnés pour le thème : convention collective chambre d'agriculture
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Convention collective CHAMBRE D’AGRICULTURE D’ILLE ET VILAINE
* La liste des conventions collectives indiquée pour l'entreprise CHAMBRE D'AGRICULTURE D'ILLE ET VILAINE (dont l'adresse est située à GUIPRY - 35480 - 52 AVENUE PORT) l'est à titre indicatif. Celle-ci est...
Site :
http://www.convention-entreprise.fr
Thèmes liés : convention collective chambre d'agriculture ille et vilaine / convention collective chambre d'agriculture / convention collective chambre d agriculture / chambre d'agriculture ille et vilaine / chambre d agriculture ille et vilaine
Recrutement CHAMBRE D'AGRICULTURE DU CANTAL à AURILLAC
Recrutement de l'entreprise CHAMBRE D'AGRICULTURE DU CANTAL situé à AURILLAC (15000), 26 RUE 139EME REGIMENT INFANT.
Numéro de téléphone :
Chambres d'agriculture : Recrutement
24 mars 2017
Auvergne . Un(e) assistant(e) à mi-temps Cantal - CDD Date de publication : 6 novembre 2015 Un(e) Directeur(trice) général(e) d'Auvergne Rhône-Alpes
À suivre sur...
Site :
http://www.convention-entreprise.fr
Thèmes liés : chambre d'agriculture rhone alpes stage / chambre d'agriculture rhone alpes emploi / offre d'emploi chambre d'agriculture cantal / directeur chambre d'agriculture du cantal / chambre d'agriculture cantal emploi
Bienvenue en Lozère - Chambre d'Agriculture de la Lozère
Agriculture et recyclage font bon ménage
La collecte départementale des plastiques agricoles approche. L'occasion de valoriser les pratiques des agriculteurs participants à ces opérations de recyclage.
[En savoir plus]
Miss laitières et départemental limousin le 9 avril 2017
Un évènement à ne pas manquer ! Miss laitières et départemental Limousin c'est le dimanche 9 avril 2017 à...
Site :
http://www.lozere.chambagri.fr
Thèmes liés : chambre d'agriculture lozere / chambre d agriculture lozere / president chambre d'agriculture 21 / chambre departementale d'agriculture 21 / convention collective chambre d'agriculture du cantal
Maîtres de stage ou apprentissage - Chambre d'Agriculture ...
Accueil > Formation et métiers > Maîtres de stage ou apprentissage
Accueillir un apprenti ?
Vous souhaitez accompagner et former de façon pratique un jeune sur une période de 1 à 2 ans. L'apprentissage peut être une réponse adaptée. Il s'agit d'une formation en alternance, comprenant une partie générale et théorique délivrée par un CFA, et une partie pratique chez un...
Site :
http://www.cote-dor.chambagri.fr
Thèmes liés : chambre d'agriculture cote d'or / liste chambre d'agriculture france / chambre d agriculture cote / chambre d'agriculture de bourgogne / convention collective chambre d'agriculture
Énergie : agriculteurs et Rennes métropole vont davantage ...
Les travaux en commun vont être développés entre Rennes Métropole et la Chambre d'agriculture. Illustration des complémentarités possibles sur l'exploitation de François Trubert, à Gévezé.
Une expérimentation a été menée d'avril à juillet sur la déchetterie de la Chapelle des Fougeretz, visant à fournir de la « nourriture » au digesteur de l'exploitation de François Trubert,...
Site :
http://www.paysan-breton.fr
Thèmes liés : chambre d'agriculture ille et vilaine rennes / convention collective chambre d'agriculture ille et vilaine / chambre d'agriculture ille et vilaine / chambre d agriculture ille et vilaine / chambre d agriculture d ille et vilaine
Fiches techniques, Travail en exploitation caprine et ...
Pour en savoir plus sur l'ensemble du programme
Gwenaëlle Garnier, FNEC : gwenaelle.garnier@fnpl.fr
Yolande Moulem, Centre Fromager de Carmejane : cfc-dirtech@wanadoo.fr
Le programme « TRAVAIL 2005-2007 » a été réalisé avec le soutien financier du CASDAR, de l'Office de l'Elevage, de l'ANICAP, ainsi que des Conseils Régionaux liés aux structures partenaires et du Féoga.
le mot du...
Date: 2010-11-22 16:46:34
Site :
http://www.fnec.fr
Thèmes liés : chambre d'agriculture du gers formation / formation chambre d'agriculture haute loire / chambre d'agriculture vaucluse formation / chambre departementale d'agriculture des alpes maritimes / chambre departementale d'agriculture de la haute vienne
bas - Agriculture, emploi, Morbihan, www.agriemploi56.com
Attention : dans le cadre de la procédure de licenciement économique, l'employeur doit proposer au salarié d'adhérer au CSP (Contrat de Sécurisation Professionnel). Voir chômage.
Info + : si le salarié décide de se faire assister lors de l'entretien par un conseiller du salarié, il doit en informer l'employeur avant l'entretien.
Quelles sont les conséquences du non-respect de la...
Site :
http://www.agriemploi56.com
Thèmes liés : demande d'emploi dans l'agriculture / convention collective personnel chambre d'agriculture / convention collective chambre d'agriculture / convention collective chambre d agriculture / chambre d agriculture 56
Grilles de salaire à appliquer - Nord-Pas de Calais
Grilles de salaire à appliquer
SALAIRE MINIMUM
Le SMIC : revalorisé au 1er janvier de chaque année (et de façon exceptionnelle en fonction de l'inflation). Le SMIC brut horaire est à 9,76EUR au 01/01/2017
Le SMC : salaire minimum conventionnel, qui est donc défini par la convention collective appliquée.
Département du Pas de Calais, la rémunération se fera généralement en fonction du...
Site :
http://www.nord-pas-de-calais.chambre-agriculture ...
Thèmes liés : chambre d'agriculture nord pas de calais apprentissage / chambre d'agriculture nord pas de calais / chambre d agriculture nord pas de calais / convention collective chambre d'agriculture centre / chambre d agriculture du pas de calais
Règlementation du Contrat d’Apprentissage - web.cci-oise.fr
Le contrat d'apprentissage est conclu entre l'employeur et l'apprenti ou, s'il est incapable, son représentant légal, conformément au contrat-type CERFA FA13a (une notice explicative CERFA FA14a accompagne ce document).
Ce contrat-type vaut également déclaration de l'employeur (voir ci-dessus) en vue de la formation d'apprentis.
Les entreprises du secteur public non-industriel et...
Date: 2007-06-19 09:12:33
Site :
http://web.cci-oise.fr
Thèmes liés : chambre departementale d'agriculture de l'oise / chambre d'agriculture de l'oise recrutement / demande d'emploi dans l'agriculture / chambre d'agriculture dans l'oise / formation chambre d'agriculture du var
5 questions réponses sur le contrat "pro" - L'actualité du ...
Ministère du Travail, de l'Emploi,
de la Formation professionnelle et du Dialogue social
5 questions réponses sur le contrat "pro"
5 questions réponses sur le contrat "pro"
publié le05.12.16
Alternance Contrat de professionnalisation Contrat de professionnalisation Fiches pratiques du droit du travail formation en alternance
Question 1 : Jusqu'à quel âge ? Pour quelle qualification ?
Le...
Date: 2017-03-30 05:10:26
Site :
http://travail-emploi.gouv.fr
Thèmes liés : offre d emploi chambre d agriculture / chambre d'agriculture somme emploi / formation chambre d'agriculture du var / chambre d'agriculture 21 emploi / chambre d'agriculture du var emploi
bas - Agriculture, emploi, Morbihan, www.agriemploi56.com
Organisation du temps de travail
[ Dernière mise à jour : 03/10/2008 ]
Contacts : DIRECCTE | FDSEA 56
La loi du 20 août 2008 sur la réforme du temps de travail et de la démocratie sociale bouleverse toute la réglementation sur l'aménagement du temps de travail. Sont supprimés tous les dispositifs parmi lesquels l'entreprise avait l'obligation de faire un choix : cycle, 39 heures avec...
Site :
http://www.agriemploi56.com
Thèmes liés : convention collective personnel chambre d'agriculture / convention collective chambre d'agriculture / convention collective chambre d agriculture / chambre d agriculture 56 / directeur chambre d'agriculture du var
Solidarité Paysans : Procédures d'aide aux agriculteurs en ...
A B C D E F G H I J L M N O P q R S T u V W
A
Abandon de créance : C'est une remise de dette consentie par le créancier, qui libère ainsi l'agriculteur en entraînant l'extinction de la dette. Il peut s'agir d'un abandon pur et simple de la créance ou d'un abandon partiel. Il peut faire partie des modalités d'un plan de redressement. En cas de consultation par écrit, le défaut de réponse...
Site :
http://www.solidaritepaysans.org
Thèmes liés : chambre departementale d'agriculture de l'allier / chambre d agriculture de l allier / convention collective personnel chambre d'agriculture / vente de materiel agricole d occasion / convention collective chambre d'agriculture
Les contrats aidés - embauche - emploi aidé
G Contrat emploi solidarité (CES)
H Contrat initiative emploi (CIE)
________________________________________________________________________________________
Contrat d'adaptation
Le CONTRAT D'ADAPTATION est un contrat de travail destiné à faciliter l'embauche d'un jeune, grâce à une formation complémentaire adaptée à un emploi de l'entreprise. Le jeune bénéficie d'une formation de...
Site :
http://www.associanet.com
Thèmes liés : demande d'emploi dans l'agriculture / chambre d'agriculture 21 emploi / chambre d'agriculture du var emploi / demande d'emploi en agriculture / demande d emploi en agriculture
Je m'installe paysan - Trouver du foncier
Accueil > Les démarches > Trouver du foncier
Trouver du foncier
L'accès au foncier est devenu le principal frein à l'installation des nouveaux agriculteurs. Deux phénomènes expliquent cette difficulté : d'un côté, la diminution des surfaces disponibles à l'installation, tout particulièrement en zone péri-urbaine (10% des terres agricoles libérées chaque année perdent leur vocation...
Site :
http://www.jeminstallepaysan.org
Thèmes liés : chambre departementale d'agriculture / chambre departementale d agriculture / convention collective chambre d'agriculture centre / direction departementale de l'agriculture / direction departementale de l agriculture
Loi n°2016-1088 relative au travail, à la modernisation du ...
Décision du Conseil constitutionnel n° 2016-736 DC du 04/08/2016
Etat d'application de la loi
Les mesures réglementaires prévues par cette loi sont partiellement prises par le Gouvernement.
Dernière modification effectuée le 03 mars 2017.
Le contrôle de l'application des lois est effectué régulièrement mais selon des périodicités variables.
La publication de...
Date: 2017-03-29 22:47:57
Site :
senat.fr
Thèmes liés : demande d'emploi dans l'agriculture / ministre de l'agriculture loi d'avenir / convention collective personnel chambre d'agriculture / convention collective chambre d'agriculture centre / convention collective chambre d'agriculture
Le contrat d'apprentissage - Formation en alternance ...
Ministère du Travail, de l'Emploi,
de la Formation professionnelle et du Dialogue social
Apprentissage Employeur Employeur - Je forme Fiches pratiques du droit du travail Jeune
Le contrat d'apprentissage est un contrat de travail conclu entre un employeur et un salarié. Son objectif est de permettre à un jeune de suivre une formation générale, théorique et pratique, en vue d'acquérir un...
Date: 2017-03-30 03:32:28
Site :
http://travail-emploi.gouv.fr
Thèmes liés : demande d'emploi dans l'agriculture / ministre de l'agriculture loi d'avenir / chambre d'agriculture du gers formation / formation chambre d'agriculture haute loire / formation chambre d'agriculture du var
Présentation du contrat d'apprentissage - Dimension-BTS
BTS en contrat d'apprentissage
Présentation du contrat d'apprentissage
Le contrat d'apprentissage et le contrat de professionnalisation sont les 2 formules qui vous permettront de préparer un BTS en alternance. Nous avons réuni toutes les informations relatives au contrat d'apprentissage : à qui s'adresse ce type de contrat, quelles sont les caractéristiques du contrat, avec quelles...
Site :
http://www.dimension-bts.com
Thèmes liés : chambre d'agriculture de la somme adresse / convention collective personnel chambre d'agriculture / convention collective chambre d'agriculture / convention collective chambre d agriculture / chambre d'agriculture somme emploi
J 2.4 - Organismes collecteurs de la taxe d'apprentissage ...
Organismes collecteurs de la taxe d'apprentissage (OCTA)
Mission
Les entreprises assujetties à la taxe d'apprentissage doivent verser la taxe due à des organismes collecteurs habilités, pour réaliser des dépenses libératoires principalement destinées à financer les CFA et les sections d'apprentissage, mais aussi les écoles de premières formations technologiques ou professionnelles...
Site :
http://www.arftlv.org
Thèmes liés : chambre d agriculture regionale centre / chambre d'agriculture regionale / chambre d agriculture regionale / convention collective chambre d'agriculture centre / convention collective chambre d'agriculture
Histoire du droit du travail de 1841 à nos jours - Repères ...
Ministère du Travail, de l'Emploi,
de la Formation professionnelle et du Dialogue social
Histoire du droit du travail de 1841 à nos jours
Histoire du droit du travail de 1841 à nos jours
publié le25.11.14 mise à jour09.12.15
Code du travail
1841
22 mars : loi relative au travail des enfants employés dans les manufactures, usines et ateliers, interdisant le travail des enfants de moins de...
Date: 2017-03-30 10:00:45
Site :
http://travail-emploi.gouv.fr
Thèmes liés : ministere de l'agriculture emploi / ministre de l'agriculture loi d'avenir / ministere de l agriculture emploi / ministere de l'agriculture france administration centrale / direction departementale loi sociale agriculture
Livre IV : Patrimoine naturel (partie réglementaire) | AIDA
Livre IV : Patrimoine naturel (partie réglementaire)
(JO n° 181 du 5 août 2005)
(Décret n°2015-1787 du 28 décembre 2015, article 1er)
Livre IV : « Patrimoine naturel »
(Décret n°2015-1787 du 28 décembre 2015, article 1er)
Titre I : « Protection du patrimoine naturel »
(Décret n°2015-1787 du 28 décembre 2015, article 1er)
Chapitre I : « Préservation et surveillance du patrimoine...
Date: 2017-03-30 00:47:17
Site :
http://www.ineris.fr
Thèmes liés : demande d'emploi dans l'agriculture / ministere de l'agriculture et de l'environnement france / ministre de l'agriculture france liste / ministere de l'agriculture et de la peche maritime france / chambre departementale d'agriculture 21
Mutualia Territoires Solidaires | Mutuelle Santé Mutualia
Windmeet - Championnat de Windsurf Freestyle
http://www.windmeet.com/
Toujours dans la course avec le Marathon de Colmar
Engagée dans un partenariat responsable et de proximité, MUTUALIA accompagne chaque année le Marathon de Colmar. Au-delà de l'aspect sportif, cet événement soutient plus d'une dizaine d'associations dont France Alzheimer Haut Rhin, Ligue contre le cancer......
Site :
https://www.mutualia.fr
Thèmes liés : chambre d'agriculture l'isere grenoble / chambre d'agriculture alsace haut rhin / president de la chambre d'agriculture des hautes pyrenees / president de la chambre d'agriculture de moselle / chambre d agriculture alsace
Emploi et conditions de travail | Alim'agri
Une convention nationale de partenariat relative à la lutte contre le travail illégal en agriculture a été signée le 24 février 2014, au salon international de l'agriculture.
Cette convention caractérise les situations de travail illégal qui contribuent à fausser la concurrence, à développer la précarité, à remettre en cause les droits des salariés et peuvent favoriser...
Date: 2017-03-30 06:23:20
Site :
http://agriculture.gouv.fr
Thèmes liés : demande d'emploi dans l'agriculture / salon de l'agriculture materiel agricole 2014 / salon de l'agriculture 1 mars 2014 / salon de l'agriculture materiel agricole 2011 / salon de l agriculture materiel agricole
Agriculture & élevage - CFPPA de Segré, Centre de ...
BP Responsable d'Exploitation Agricole
Découvrez les métiers de l'agriculture et de l'élevage !
Le CFPPA de Segré, partenaire du FAFSEA, fait la promotion des métiers de la production agricole et de l'élevage, renseignez-vous auprès de Michèle DELARUE, 02.41.61.05.30.
C'est à cette adresse que vous trouverez tous les renseignements concernant le dispositif permettant de découvrir les...
Site :
http://www.cfppa-segre.com
Thèmes liés : chambre d'agriculture de l'yonne emploi / chambre d agriculture de l yonne / formation chambre d'agriculture haute loire / agriculture et l'elevage / chambre d agriculture regionale centre
Livre IV : Patrimoine naturel (Partie législative) | AIDA
Livre IV : Patrimoine naturel (Partie législative)
(JO n° 219 du 21 septembre 2000)
Livre IV : Patrimoine naturel
Modifié par les Ordonnances n° 2000-916 du 19 septembre 2000, n° 2001-321 du 11 avril 2001, n° 2004-489 du 3 juin 2004 et n° 2005-805 du 18 juillet 2005, par les Lois de finances n° 2000-1353 du 30 décembre 2000 et n° 2001-1275 du 28 décembre 2001 et par les Lois n°...
Date: 2017-03-30 00:08:39
Site :
http://www.ineris.fr
Thèmes liés : consommation d'eau dans l'agriculture en france / chambre departementale d'agriculture de l'oise / chambre d'agriculture de l'oise recrutement / chambre d'agriculture dans l'oise / consommation d'eau pour l'agriculture
Agroécologie — Wikipédia
Histoire et définitions[ modifier | modifier le code ]
L'agroécologie comme science apparaît dans les champs de recherche de l' agronomie et de l' écologie . Au cours de son développement, elle mobilise largement toutes les sciences sociales.
Le terme est utilisé pour la première fois en 1928 par Basil Bensin, un agronome américain d'origine russe, pour décrire l'utilisation de méthodes...
Date: 2017-03-29 12:38:15
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : consommation d'eau dans l'agriculture en france / ministere de l'agriculture et de l'environnement france / consommation d'eau pour l'agriculture / ministre de l'agriculture loi d'avenir / exemple d utilisation possible de l'eau pour l'agriculture
Licence professionnelle MEA, Management de l'entreprise ...
Licence professionnelle MEA, Management de l'entreprise agricole
En alternance
Le diplôme est délivré par l'Université d'Angers :
IUT Angers-Cholet
01 Diplôme national
Commentaires
Vous pouvez bénéficier des partenariats privilégiés entre l'ESA et des entreprises souhaitant accueillir des contrats d'apprentissage ou de professionnalisation.
Durée :
La licence professionnelle MEA...
Site :
http://www.groupe-esa.com
Thèmes liés : demande d'emploi dans l'agriculture / chambre d'agriculture d'angers / chambre d agriculture d angers / convention collective chambre d'agriculture centre / formation chambre d'agriculture du var
contrat à durée déterminée | Le blog pratique du droit du ...
Contrat à durée déterminée contrat à durée déterminée , contrat saisonnier , contrat vendanges , hôtellerie , récoltes , reconduction , réemploi , tourisme , travailleur saisonnier , vendanges Maître Nathalie LAILLER
Que faut-il entendre par activités saisonnières et emplois saisonniers ?
L'emploi saisonnier est défini par l'article L1242-2 3° du code du travail comme l'emploi...
Site :
http://www.lailler-avocat.com
Thèmes liés : demande d'emploi dans l'agriculture / chambre d'agriculture 21 emploi / chambre d'agriculture somme emploi / demande d'emploi en agriculture / demande d emploi en agriculture
Safer Provence Alpes Cote d'Azur : les actualités
Assemblée Générale Annuelle de la SAFER Provence Alpes Côte d'Azur : une année 2014 particulièrement intense et des projets pour 2015
La Safer Provence Alpes Côte d'Azur a tenu son Assemblée Générale le 12 juin dernier, devant plus d'une centaine de participants, dans les locaux du Crédit Agricole Alpes-Provence à Aix en Provence. Il a été question du bilan de 2014, mais...
Site :
http://www.safer-paca.com
Thèmes liés : demande d'emploi dans l'agriculture / chambre d'agriculture regionale paca / directeur chambre d'agriculture du var / chambre d'agriculture regionale / chambre d agriculture regionale
Safer Provence Alpes Cote d'Azur : les actualités
Assemblée Générale Annuelle de la SAFER Provence Alpes Côte d'Azur : une année 2014 particulièrement intense et des projets pour 2015
La Safer Provence Alpes Côte d'Azur a tenu son Assemblée Générale le 12 juin dernier, devant plus d'une centaine de participants, dans les locaux du Crédit Agricole Alpes-Provence à Aix en Provence. Il a été question du bilan de 2014, mais...
Site :
http://www.safer-paca.com
Thèmes liés : demande d'emploi dans l'agriculture / chambre d'agriculture regionale paca / directeur chambre d'agriculture du var / chambre d'agriculture regionale / chambre d agriculture regionale
Offre d'emploi - L'école de la filière forêt-bois - Centre ...
Opérateur de mesures forestières
L'IGN Aix en Provence division forestière recrute pour un CDD de 6 mois début avril ou mai pour un poste d'opérateur des mesures forestières (renfort d'équipe et Lidar terrestre), basé à Aix-en-Provence, avec déplacement quasi permanent...
Publiée le : 29/03/2017
Technicien forestier Exploitation forestière / Vente de bois
UNISYLVA est la deuxième...
Site :
http://cefa26.org
Thèmes liés : chambre d'agriculture de l'yonne emploi / demande d'emploi dans l'agriculture / direction departementale de l'agriculture et de la foret d'eure et loir / chambre departementale d'agriculture de l'allier / offre d'emploi chambre d'agriculture nord pas de calais
Gascon magazine100 - gasconne.com
18-19-20 septembre 2015 St Gaudens
M. Pascal MAILHOS
Préfet de la Haute-Garonne, PREFET DE LA REGION MIDI-PYRENEES, et préfet coordonnateur du massif des Pyrénées
« C'est tout particulièrement le cas du Groupe Gascon, qui sera mis en valeur à l'occasion des « Pyrénéennes 2015 » lors du concours national gascon.
Chacun pourra alors mesurer toute l'étendue et la beauté de ce long...
Date: 2017-03-30 05:53:56
Site :
http://gasconne.com
Thèmes liés : president de la chambre d'agriculture des hautes pyrenees / salon de l'agriculture 2015 programme des concours / chambre d'agriculture regionale midi pyrenees / president de la chambre d'agriculture de cote d'or / france 3 salon de l'agriculture 2015
projet de loi portant nouvelle organisation territoriale ...
Enregistré à la Présidence du Sénat le 18 juin 2014
PROJET DE LOI
(PROCÉDURE ACCÉLÉRÉE),
portant nouvelle organisation territoriale de la République,
PRÉSENTÉ
au nom de M. Manuel VALLS,
Premier ministre
ministre de la décentralisation et de la fonction publique
et M. André VALLINI,
secrétaire d'État, auprès de la ministre de la décentralisation et de la fonction...
Date: 2014-12-05 08:41:49
Site :
senat.fr
Thèmes liés : consommation d'eau dans l'agriculture en france / demande d'emploi dans l'agriculture / consommation d'eau pour l'agriculture / ministre de l'agriculture loi d'avenir / exemple d utilisation possible de l'eau pour l'agriculture
Livre II : Milieux Physiques - Titre II : Air et ...
Livre II : Milieux Physiques - Titre II : Air et Atmosphère (partie réglementaire)
(JO n° 70 du 23 mars 2007)
Livre II : Milieux Physiques
Titre II : Air et Atmosphère
Chapitre I : Surveillance de la qualité de l'air et information du public
« Section 1 : Surveillance de la qualité de l'air ambiant
Article R. 221-1 du code de l'environnement
(Décret n° 2007-1479 du 12 octobre 2007,...
Date: 2017-03-30 06:28:56
Site :
http://www.ineris.fr
Thèmes liés : ministere de l'agriculture et de l'environnement france / ministre de l'agriculture france 2011 / ministre de l'agriculture france liste / nouveau ministre de l'agriculture france / ministre de l'agriculture en france
Circulaire du 24/07/90 relative à la mise en place des ...
Circulaire du 24/07/90 relative à la mise en place des périmètres de protection des points de prélèvements d'eau destinée à la consommation humaine (Article L. 20, Code de la santé publique)
(JO du 13 septembre 1990)
Les collectivités territoriales sont responsables de la qualité des eaux destinées à la consommation humaine : elles sont en effet tenues, en application de l'article L....
Date: 2017-03-30 05:54:13
Site :
http://www.ineris.fr
Thèmes liés : consommation d'eau dans l'agriculture en france / demande d'emploi dans l'agriculture / consommation d'eau pour l'agriculture / ministre de l'agriculture loi d'avenir / exemple d utilisation possible de l'eau pour l'agriculture
Centre fromager de Bourgogne - Chambre Régionale d ...
Outil interprofessionnel multi espèces destiné à la transformation fromagère
Objectifs et missions du Centre Fromager de Bourgogne :
Appui technique fromager multi-espèces
Formations courtes et longues pour les (futurs) salariés ou producteurs
Publication des actualités fromagères via le From'Info
Recherche de références (expérimentations)
Par ses moyens propres ou par convention avec des prestataires de services, le Centre Fromager de Bourgogne propose individuellement ou collectivement une aide aux transformateurs fromagers de la...
Site :
http://www.bourgogne.chambagri.fr
Thèmes liés : chambre d agriculture regionale centre / convention collective chambre d'agriculture centre / chambre d'agriculture region centre / chambre d agriculture region centre / chambre d'agriculture de bourgogne
Service départemental de l'Office ... - eure-et-loir.gouv.fr
Les deux missions essentielles de l'ONAC : Solidarité et Mémoire (voir les autres activités)
Depuis 1916, l'ONAC exerce auprès de ses ressortissants une mission de solidarité. La politique de Mémoire de l'ONAC s'est développée en même temps que le travail de Mémoire est devenu cause nationale.
L'action sociale
L'ONAC dispose de crédits d'action sociale destinés à soulager les...
Date: 2017-03-30 04:15:09
Site :
http://www.eure-et-loir.gouv.fr
Thèmes liés : chambre d'agriculture de l'eure et loir / chambre d agriculture de l eure et loir / demande d'emploi dans l'agriculture / direction departementale de l'agriculture de l'eure / direction departementale de l agriculture de l eure
Définition, mise en œuvre et exécution de la sous ...
> Définition, mise en oeuvre et exécution de la sous-traitance
Autres Marchés publics
Définition, mise en oeuvre et exécution de la sous-traitance
Moniteur N° 5668 -
Publié le 13/07/2012
Instruction n° 12-012-m0 du 30 mai 2012 Direction générale des finances publiques NOR : BUD Z 12 00030 J
Introduction
La loi n° 75-1334 du 31 décembre 1975 modifiée relative à la...
Site :
http://www.lemoniteur.fr
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