Articles sélectionnés pour le thème : ministere de l'agriculture polynesie francaise
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Ministère des affaires foncières du Gouvernement de Polynésie Française http://www.foncier.gov.pf
Ministère de l'éducation du Gouvernement de Polynésie Française http://www.education.gov.pf
Ministère de l'équipement du Gouvernement de Polynésie Française http://www.equipement.gov.pf
Ministère des transports "service des transports terrestres"
Ministère du tourisme du Gouvernement de Polynésie Française http://www.tourisme.gov.pf
Ministère de la mer du...
Date: 2009-04-03 12:47:29
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Toujours améliorer l’agriculture en Polynésie Française
La directrice du ministère de l'économie rurale en charge de l'agriculture et un conseiller technique ont reçu ce matin au ministère, le chef du service des aides du développement agricole et de la pêche à l'agence de services et de paiement (ASP) de France, Mme Anne Prieur.
Elle est en Polynésie Française du 07 au 15 janvier. La mission de Mme PRIEUR a pour but de réaliser...
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Animaux domestiques - Retour en France - diplomatie.gouv.fr
Les formalités à accomplir diffèrent selon que le pays de provenance de l'animal est situé hors ou au sein de l'Union européenne [ 1 ].
Animaux (chiens, chats, furets) en provenance d'un Etat membre de l'Union européenne
Les règles applicables aux mouvements entre États membres s'appliquent également aux mouvements à partir des États tiers européens suivants : Andorre, Islande,...
Date: 2017-03-30 09:43:33
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Ministère de l'Éducation nationale (France) — Wikipédia
26 août 1824
, une ordonnance crée un ministère des Affaires ecclésiastiques et de l'Instruction publique, confié à Mgr Denis Frayssinous , qui était déjà grand-maître de l'Université. Ce ministère est organisé sous la forme de deux directions, une pour chacun des deux domaines confiés au nouveau département. La Direction de l'Instruction publique, après plusieurs démembrements...
Date: 2017-03-27 21:07:56
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Thèmes liés : suivi dossier bourse ministere de l'agriculture / republique francaise ministere de l'agriculture / ministere de l'agriculture polynesie francaise / ministere de l'agriculture paris 15 / ministere de l'agriculture paris
Compte-rendu du Conseil des ministres du vendredi 24 ...
APPLICATION A MAYOTTE DE L'AIDE A L'ACTIVITE PARTIELLE ET DU CONTRAT DE GENERATION
La ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social a présenté un projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2016-1579 du 24 novembre 2016 relative à l'application à Mayotte de l'aide à l'activité partielle et du contrat de génération.
L'ordonnance qu'il s'agit de...
Date: 2017-02-24 10:38:08
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MENH1106705N - Ministère de l'Éducation nationale, de l ...
Bulletin officiel n°13 du 31 mars 2011
Personnels
Mouvement
Détachement de fonctionnaires de catégorie A dans les corps des personnels enseignants, d'éducation et d'orientation du second degré du ministère de l'Éducation nationale
NOR : MENH1106705N
note de service n° 2011-047 du 24-3-2011
MEN - DGRH B2-3
Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux vice-recteurs de Mayotte,...
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MENE1617836N - Ministère de l'Éducation nationale, de l ...
Le Concours national de la Résistance et de la Déportation (CNRD) a été créé officiellement en 1961 par Lucien Paye, ministre de l'éducation nationale, à la suite d'initiatives d'associations et particulièrement de la Confédération nationale des combattants volontaires de la Résistance (CNCVR). Ce concours scolaire, l'un des plus anciens et des plus mobilisateurs au sein de...
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Enseignements primaire et secondaire - education.gouv.fr
Évaluation des acquis scolaires des élèves et livret scolaire, à l'école et au collège
NOR : MENE1531422D
décret n° 2015-1929 du 31-12-2015 - J.O. du 3-1-2016
MENESR - DGESCO A1-2
Vu code de l'éducation ; avis du CSE du 15-10-2015 ; avis du Conseil national de l'enseignement agricole du 10-12-2015
Publics concernés : les élèves de l'école primaire, les élèves de collège relevant...
Site :
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Aides sociales - Droit au savoir
Comme tous les étudiants, les étudiants en situation de handicap ont accès aux aides sociales étudiantes.
Les bourses d'enseignement supérieur sur critères sociaux et aides sociales.
1. Formations relevant de la compétence du Ministère en charge de l'enseignement supérieur.
Circulaire n°2015-101 du 9-6-2015
a. Les bourses sur critères sociaux sont des aides sociales permettant l'accès...
Date: 2017-03-30 10:09:23
Site :
http://www.droitausavoir.asso.fr
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Cour des comptes (France) — Wikipédia
Géolocalisation sur la carte : Paris
Cour des comptes
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La Cour des comptes est une juridiction financière de l' ordre administratif en France , chargée principalement de contrôler la régularité des comptes publics , de l' �?tat , des établissements publics nationaux , des entreprises publiques , de la sécurité sociale , ainsi que des organismes privés bénéficiant d'une...
Date: 2017-03-26 21:40:22
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : demande d'emploi dans l'agriculture / president de la chambre d'agriculture de normandie / ministere de l'agriculture et de l'environnement france / chambre de l agriculture de l ile de la reunion / ministere de l'agriculture ile de france
Biodiversité : présentation et enjeux | Ministère de l ...
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Publié le Vendredi 16 décembre 2016
Le mot biodiversité est la contraction de biologique et diversité. Que cache cette notion apparue dans les années 1980 ? Pourquoi dit-on que la biodiversité est menacée ou qu'il y a une érosion de la biodiversité ? En quoi sommes-nous concernés ? Quelles sont les politiques entreprises par l'�?tat français ?
La biodiversité, qu'est-ce...
Date: 2017-03-30 09:47:36
Site :
http://www.developpement-durable.gouv.fr
Thèmes liés : l'eau et l'agriculture dans le monde introduction / ministere de l'agriculture et de l'environnement france / histoire de l'agriculture biologique en france / observatoire national de l agriculture biologique / l'eau et l'agriculture dans le monde
Définition, mise en œuvre et exécution de la sous ...
> Définition, mise en oeuvre et exécution de la sous-traitance
Autres Marchés publics
Définition, mise en oeuvre et exécution de la sous-traitance
Moniteur N° 5668 -
Publié le 13/07/2012
Instruction n° 12-012-m0 du 30 mai 2012 Direction générale des finances publiques NOR : BUD Z 12 00030 J
Introduction
La loi n° 75-1334 du 31 décembre 1975 modifiée relative à la...
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Thèmes liés : chambre d'agriculture de l'yonne emploi / demande d'emploi dans l'agriculture / ministre de l'agriculture loi d'avenir / president chambre d'agriculture de l'yonne / chambre d agriculture de l yonne
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