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Chambre d'Agriculture
Entrepreneurs individuels ou sociétés exerçant une activité agricole
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Entrepreneurs individuels ou sociétés immatriculés au Registre des Entreprises de la Batellerie artisanale (transports fluviaux par ex)
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Chambre d'Agriculture des Vosges
Couverture du sol en interculture : Faire d'une contrainte réglementaire un atout agronomique
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Barème d'entraide 2016 - Meurthe-et-Moselle
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Actualités
Barème d'entraide 2016
30 septembre 2016
Le barème d'entraide donne un coût prévisionnel indicatif des matériels agricoles, en aucun cas il ne peut servir pour des négociations.
Chaque année, les conseillers machinisme des Chambres d'agriculture produisent un barème d'entraide qui donne le coût prévisionnel indicatif des...
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- adapter vos contrats à votre situation et...
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Règlementation du Contrat d’Apprentissage - web.cci-oise.fr
Le contrat d'apprentissage est conclu entre l'employeur et l'apprenti ou, s'il est incapable, son représentant légal, conformément au contrat-type CERFA FA13a (une notice explicative CERFA FA14a accompagne ce document).
Ce contrat-type vaut également déclaration de l'employeur (voir ci-dessus) en vue de la formation d'apprentis.
Les entreprises du secteur public non-industriel et...
Date: 2007-06-19 09:12:33
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Centre de Formalités des Entreprises - Meurthe-et-Moselle
Découverte des métiers
Centre de Formalités des Entreprises
Vous voulez créer, modifier ou cesser l'activité de votre exploitation agricole : le Centre de Formalités des Entreprises de la Chambre d'Agriculture a été créé afin que vous effectuiez l'ensemble de vos déclarations en une seule fois et en un seul lieu. Le décret du 19 juillet 1996 étend à l'agriculture un système en...
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Mutualia Territoires Solidaires | Mutuelle Santé Mutualia
Windmeet - Championnat de Windsurf Freestyle
http://www.windmeet.com/
Toujours dans la course avec le Marathon de Colmar
Engagée dans un partenariat responsable et de proximité, MUTUALIA accompagne chaque année le Marathon de Colmar. Au-delà de l'aspect sportif, cet événement soutient plus d'une dizaine d'associations dont France Alzheimer Haut Rhin, Ligue contre le cancer......
Site :
https://www.mutualia.fr
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Vérifier quel CFE est compétent pour votre activité | CCI ...
Chambre d'Agriculture
Entrepreneurs individuels ou sociétés exerçant une activité agricole
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Entrepreneurs individuels ou sociétés immatriculés au Registre des Entreprises de la Batellerie artisanale (transports fluviaux par ex)
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Les activités relevant de l'URSSAF
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Contrat d'apprentissage - Bordeaux
la chambre d'agriculture, s'il dirige une exploitation agricole (sauf artisan rural) ;
l'unité territoriale de la Direccte, si l'employeur est une association ou une profession libérale non immatriculée au RCS, ou appartient au secteur public non industriel et commercial ;
au registre des entreprises, pour un établissement...
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http://www.bordeaux.fr.enligne2424.fr
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Stéphane Fratacci, préfet de la région Alsace, a été nommé ...
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Grand Est
Philippe Richert a été élu hier président de la nouvelle région Grand Est. Patrick Weiten, président UDI du conseil départemental de Moselle, sera son bras droit. Il a été élu hier premier vice-président de la nouvelle...
Site :
http://epinalinfos.fr
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Grande région ALCA : ce qui change, ce qui ne change pas
Son nom officiel est ACAL pour Alsace - Champagne - Ardennes - Lorraine par ordre alphabétique. Mais tout le monde l'appelle ALCA, en attendant le futur nom que les élus régionaux décideront... plus tard. La grande région débutera son fonctionnement le 1er janvier 2016, juste après les élections régionales qui auront lieu en décembre. Pour les services de l'�?tat comme des trois...
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Presentation - Les Norvégiens de Lailoken
Nos chats vivent en famille en liberté dans la maison:
pas de portes fermées, ils vont partout!
Ce sont avant tout des compagnons de vie, qui dorment sur le lit,
viennent ronronner sur les genoux le soir devant la télé,
font de grandes parties de jeu collectif.
Ils disposent d'environ 150 m2.
La philosophie de l'élevage de Laïloken est que les chats sont nos compagnons, et non des machines...
Site :
http://www.lailoken.net
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Nancy inaugure son salon de l'agriculture - ICI-C-NANCY.FR
Nancy inaugure son salon de l'agriculture
septembre 6, 2013
Publié dans Nancy
Nancy- Inauguration ce vendredi matin du salon de l'agriculture qui se déroule jusqu'au dimanche 8 septembre place Carnot à Nancy
À voir André Rossinot déambuler vendredi matin lors de l'inauguration en compagnie de Laurent Hénart, Bernard Roux, président de France Limousin Sélection et Gérard Renouard,...
Date: 2017-03-30 08:14:42
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CODE RURAL (NOUVEAU) - lexinter.net
La commission départementale d'aménagement foncier a qualité pour modifier les opérations
décidées par la commission communale ou intercommunale d'aménagement foncier. Ses décisions
peuvent, à l'exclusion de tout recours administratif, faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir
par les intéressés ou par le préfet ou le président du conseil général devant la...
Date: 2012-12-12 16:35:04
Site :
http://www.lexinter.net
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Meurthe-et-Moselle - Meurthe-et-Moselle
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Le Répertoire Départ Installation est un outil national décliné dans chaque département, animé par...
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Gestion de l'exploitation - moselle.chambre-agriculture.fr
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Question sur l'impot foncier des terres agricoles - Viadeo.com
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Question sur l'impot foncier des terres agricoles
Bonjour, J'ai hérité de mon père des terres agricoles (plusieurs prés d'une superficie total d'environ 20ha) et un petit bois (de 18ha). Je viens de recevoir la taxe foncière concernant ces biens, et je trouve le montant excessif (a peu près équivalent a ce que je paye pour ma maison) soit 540 euro de taxes foncière...
Date: 2009-09-17 12:59:08
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Stage obligatoire d'initiation à la gestion (création d ...
OBJECTIFS
Permettre aux futurs artisans de connaître les conditions de leur installation, les problèmes de financement, les techniques de prévisions et de contrôle de leur exploitation, de mesurer les savoirs indispensables à la pérennité de leur entreprise et de les informer sur les possibilités de formation continue adaptée à leur situation, à partir de cours et de travaux pratiques...
Date: 2017-03-30 03:38:26
Site :
http://www.orfea.org
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Livre II : Milieux Physiques - Titre II : Air et Atmosphère (partie réglementaire)
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Livre II : Milieux Physiques
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Chapitre I : Surveillance de la qualité de l'air et information du public
« Section 1 : Surveillance de la qualité de l'air ambiant
Article R. 221-1 du code de l'environnement
(Décret n° 2007-1479 du 12 octobre 2007,...
Date: 2017-03-30 06:28:56
Site :
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L'entrepreneur individuel à responsabilité limitée (EIRL) est un régime qui s'adresse aux entrepreneurs individuels qui décident de limiter l'étendue de leur responsabilité en constituant un patrimoine d'affectation, dédié à leur...
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