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Lot-et-Garonne — Wikipédia
Article détaillé : �?conomie de Lot-et-Garonne .
La pointe extrême de la forêt landaise couvre le sud-ouest du département : les landes de Lot-et-Garonne . Au sud-est, la viticulture domine ( armagnac ), ainsi qu'à l'extrême nord où notamment les côtes-de-Duras sont le prolongement du vignoble du Bordelais. Au nord de la Garonne, cultures et élevage sont associés. Les vallées sont...
Date: 2017-03-26 21:13:43
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : chambre d agriculture du lot et garonne / chambre agriculture lot et garonne / demande d'emploi dans l'agriculture / direction departementale de l'agriculture du tarn et garonne / chambre d agriculture du tarn et garonne
Solidarité Paysans : Procédures d'aide aux agriculteurs en ...
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A
Abandon de créance : C'est une remise de dette consentie par le créancier, qui libère ainsi l'agriculteur en entraînant l'extinction de la dette. Il peut s'agir d'un abandon pur et simple de la créance ou d'un abandon partiel. Il peut faire partie des modalités d'un plan de redressement. En cas de consultation par écrit, le défaut de réponse...
Site :
http://www.solidaritepaysans.org
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Législation/Règles particulières aux baux à ferme
Coordination officieuse
21 mars 1804 - Section 3 - [Des règles particulières aux baux à ferme] - Extrait du Code civil - Livre III - Titre VIII - Chapitre II - art. 1763 à 1778octies [Loi 04.11.1969]
modifié par la loi du 4 novembre 1969 : CODE CIVIL LIVRE III TITRE VIII CHAPITRE II SECTION 3 : Des règles particulières aux baux à ferme (M.B. 25.11.1969), du 23 novembre 1978...
Date: 2010-03-26 09:52:45
Site :
http://environnement.wallonie.be
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Les parcelles de subsistances | L'Humanité
Vendredi, 23 Avril, 2010
La Terre
Les retraités agricoles, propriétaires exploitants comme preneurs de baux ruraux peuvent conserver une petite surface appelée parcelle de subsistance quand ils cessent leur activité sur l'exploitation... sans perdre leur droit à la retraite. Les préretraités et les agriculteurs « en difficulté » sont également concernés.
{{Définition}}
Une parcelle...
Date: 2017-03-30 03:14:36
Site :
http://www.humanite.fr
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