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Chambre Régionale d'Agriculture de Normandie - Daniel ...
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Chambre Régionale d'Agriculture de Normandie - Daniel Génissel reconduit à la présidence
Par 24 voix contre 19 à Arnold Puech d'Alissac (Seine-Maritime) et 3 bulletins blancs, l'ornais Daniel Génissel a été reconduit, vendredi dernier, dans ses fonctions de président de la CRAN (Chambre Régionale d'Agriculture de Normandie).
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Lors de cette première...
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Ses missions - La Chambre d'Agriculture de Charente-Maritime.
Elle intervient, informe, innove dans des domaines agricoles variés.
La Chambre d'Agriculture 17 est un acteur du développement économique et social.
La Chambre intervient dans les projets aussi divers que :
l'aménagement du territoire
le suivi et l'information sur les réglementations.
la communication vers le Grand public.
un partenariat actif avec des structures institutionnelles et les...
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http://www.charente-maritime.chambagri.fr
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Chambre d’agriculture de Haute-Corse : Christian Orsucci ...
L'AUTRE ACTU
Chambre d'agriculture de Haute-Corse : Christian Orsucci élu président
Rédigé par Nicole Mari le Mardi 3 Décembre 2013 à 19:34 | Modifié le Mardi 3 Décembre 2013 - 23:13
Après l'invalidation par le tribunal administratif en 1ère instance, confirmée par la Cour d'appel de Marseille, de l'élection de Jean-Marc Venturi pour cause de dépassement d'âge, la Chambre...
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La Chambre d’agriculture a présenté les actions de l ...
Après la récente inauguration de l'antenne de la Vézère à Saint-Ybard, la Chambre d'agriculture est venue présenter ses ambitions pour la haute Corrèze vendredi à Ussel.
Faire le pari de la proximité
En réunissant les professionnels et les acteurs économiques du monde agricole à Ussel vendredi dernier, la Chambre d'agriculture de la Corrèze entendait réaffirmer ses ambitions et son...
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Livre IV : Patrimoine naturel (partie réglementaire) | AIDA
Livre IV : Patrimoine naturel (partie réglementaire)
(JO n° 181 du 5 août 2005)
(Décret n°2015-1787 du 28 décembre 2015, article 1er)
Livre IV : « Patrimoine naturel »
(Décret n°2015-1787 du 28 décembre 2015, article 1er)
Titre I : « Protection du patrimoine naturel »
(Décret n°2015-1787 du 28 décembre 2015, article 1er)
Chapitre I : « Préservation et surveillance du patrimoine...
Date: 2017-03-30 00:47:17
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Règlementation du Contrat d’Apprentissage - web.cci-oise.fr
Le contrat d'apprentissage est conclu entre l'employeur et l'apprenti ou, s'il est incapable, son représentant légal, conformément au contrat-type CERFA FA13a (une notice explicative CERFA FA14a accompagne ce document).
Ce contrat-type vaut également déclaration de l'employeur (voir ci-dessus) en vue de la formation d'apprentis.
Les entreprises du secteur public non-industriel et...
Date: 2007-06-19 09:12:33
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Taxes Foncières - Chambre d'agriculture de Loir et Cher
Accueil > Vie de l'entreprise > Conseil juridique
Comment répartir les taxes foncières entre bailleur et fermier ?
L'impôt foncier est à la charge exclusive du propriétaire, en vertu de l'alinéa 1er de l'article L415-3 du code rural. Toutefois, le preneur doit rembourser au bailleur une fraction du montant des taxes foncières sur les propriétés bâties et non bâties. Cette fraction, à...
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Le contrat d'apprentissage - Formation en alternance ...
Ministère du Travail, de l'Emploi,
de la Formation professionnelle et du Dialogue social
Apprentissage Employeur Employeur - Je forme Fiches pratiques du droit du travail Jeune
Le contrat d'apprentissage est un contrat de travail conclu entre un employeur et un salarié. Son objectif est de permettre à un jeune de suivre une formation générale, théorique et pratique, en vue d'acquérir un...
Date: 2017-03-30 03:32:28
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